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Conditions particulières

Règlement intérieur

Article 1 : Inscription

Toute personne désirant faire partie du Asnières Hockey Club (AHC) doit retirer un dossier d’inscription au secrétariat de l’association. Son inscription ne sera définitive qu’après accord du comité directeur et matérialisée par la délivrance de la licence.

Article 2 : Cotisations

L’inscription au AHC implique le règlement d’une cotisation répartie comme suit :

✔ Une part au club

✔ Une autre à la Fédération Française de Hockey sur Glace (F.F.H.G.).

Le montant total de la cotisation est voté en assemblée générale annuelle. Son paiement doit s’effectuer à l’inscription, il entraîne la prise d’une licence compétition, initiation ou encore dirigeant non pratiquant ou loisir. Tout joueur(se) dont la cotisation n’a pas été payée suivant l’échéancier communiqué lors de l’inscription est automatiquement interdit d’entraînement et de match. Aucune personne, dans quelque catégorie que ce soit, ne peut participer à des entraînements sur glace sans être licencié. Toutefois, s’agissant de joueurs débutants 3 séances d’essai sont autorisées. Le club se réserve également le droit d’inviter des jeunes sur la glace (journées portes ouvertes, échange avec d’autres associations…) sans que ces derniers soient titulaires d’une licence. Les cotisations acquises par le club ne pourront en aucun cas être remboursées.

Article 3 : Catégories

Les catégories de joueurs sont celles déterminées par la FFHG. Les joueurs sont répartis, en général, selon leur âge dans la catégorie définie par la FFHG. Il est possible que l’entraîneur sollicite votre enfant pour pratiquer dans une catégorie supérieure ou inférieure à la sienne. Pour ce faire, il est nécessaire que les enfants concernés en expriment le souhait et que les demandes de sur-classement ou de sous-classement aient été faites auprès de la FFHG Les parents refusant les sur-classements ou sous-classement devront en avertir le club. Le joueur peut être conduit à jouer dans l’une ou l’autre équipe en fonction des choix de l’entraîneur.

Article 4 : Assiduité et ponctualité

Aux entraînements, les joueurs doivent être impérativement prêts dix (10) minutes avant chaque séance et l’entraîneur 45 minutes avant. Il est souhaitable que les responsables d’équipe soient présents 30 minutes avant les matchs. Tout joueur(se) ne pouvant pour des raisons personnelles se rendre aux entraînements ou à un match à l’heure prévue sur le calendrier devra en aviser en priorité l’entraîneur ou le responsable d’équipe par SMS ou téléphone, la veille ou au plus tard le jour même avant midi. En cas de retard, l’entraîneur sera seul autorisé à accepter le joueur sur la glace. Sauf raison valable, l’assiduité aux match et séances d’entraînement est obligatoire. Ce règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale ordinaire du AHC le 26 janvier 2021 Chaque joueur aura donc à cœur de donner le meilleur de lui-même et d'apporter le sérieux nécessaire au bon déroulement des entraînements, match, tournoi ou autres manifestations.

 Article 5 : Respect

Chaque membre inscrit et licencié s’engage par contrat moral vis à vis du AHC à respecter les statuts du club et son règlement intérieur, ainsi que les statuts et les règlements de la FFHG. Chaque membre est tenu de respecter ses dirigeants, les entraîneurs, les bénévoles ainsi que les responsables d’équipe et le personnel de la patinoire et enfin ses coéquipiers. De même, il devra être courtois et respectueux envers les arbitres et les officiels des matchs. Sur glace et hors glace et lors de toutes manifestations sportives officielles ou qui engagent le AHC, sa tenue et son comportement doivent être corrects et conformes à la charte de « bonne conduite ». L'entraîneur, les bénévoles ainsi que les responsables d’équipes veilleront à son respect. Chaque membre est tenu de respecter les biens matériels de l’association et les installations de la patinoire (vestiaires, douches, etc..). Le club ne peut être tenu responsable des vols survenus dans les vestiaires. Tout manque de respect à l’égard de l’ensemble des utilisateurs du vestiaire (joueurs, dirigeants, bénévoles et responsables d’équipe) sera sanctionné. Chaque membre s’engage à respecter les décisions du Comité Directeur. Les membres du AHC, qui ne sont pas d’accord avec les décisions prises, soit par le Comité Directeur, soit par un entraîneur, soit par un responsable du club, pourront saisir le président de ce désaccord par lettre recommandée avec accusé de réception ou par lettre remise en main propre contre décharge. Le président réunira les protagonistes, puis le Comité Directeur qui statuera en dernier ressort sur le différend.

Article 6 : Sanctions

Des sanctions pourront être prises en concertation avec l’entraîneur, les responsables d’équipe et éventuellement la commission de discipline si elle est saisie. Pour les licenciés mineurs, les parents en seront informés. Les sanctions peuvent être immédiates :

✔ Renvoi de l’entraînement

✔ Renvoi d’un match. OU différées :

✔ Suspension d’entraînements,

✔ Suspension de match,

✔ Non sélection pour le match suivant. E

En cas de récidive, ou de faute grave, la commission de discipline pourra être saisie. La sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club et courrier à la FFHG.

Important : Toutes les sanctions avec amendes financière sont à la charge du licencié concerné.

7 : Équipement

Le matériel doit être correctement entretenu et homologué aux normes définies par le règlement sportif de la FFHG. L’équipement de chaque joueur est à la charge de chacun excepté pour les séances d’essais, pour la 1ère année, pour les équipements spécifiques gardien où le matériel du club pourra être prêté en fonction des disponibilités. Il doit être ajusté correctement et porté lors des entraînements et des compétitions. Pour les compétitions, les maillots et bas de match sont fournis par le club (un chèque de caution sera demandé).

Article 8 : Participation aux tournois

L’association a la possibilité d’organiser des matchs amicaux à domicile ou à l’extérieur. L’association a le droit et le devoir d’inscrire ses équipes à des tournois extérieurs. Pour ce faire, le club se rapproche du comité organisateur du tournoi en précisant le mode de déplacement, le nombre de joueurs présents et le coût global pour l’enfant. L’entraîneur et le comité directeur seront particulièrement vigilants sur le choix des matchs et des tournois qui devront répondre aux critères qu’ils auront définis. La sélection pour un match ou un déplacement constitue l'aboutissement du travail réalisé et non un droit. Seul l'entraîneur est habilité à établir la liste des joueurs pressentis. Le joueur sélectionné pour un match ou un tournoi se doit d’y participer par respect pour le collectif. Compte-tenu du délai entre l’inscription et la participation, l’engagement de l’équipe s’effectuera en deux temps. Dans un premier temps l’association sollicitera l’accord des parents. Si l’avis est favorable, des démarches seront entamées pour vérifier la possibilité de participer à la compétition. Dans un second temps, le club communiquera la liste des participants ainsi que le coût à la charge des familles.

Article 9 : Déplacements

Le club est responsable des joueurs sur les lieux et pendant les créneaux horaires des entraînements et des matches. Les déplacements sont à la charge et sous la responsabilité des licenciés (ou de leur représentant légal). En cas de long trajet, le ou les conducteurs s’attacheront à faire des pauses régulières.

Article 10 : Hygiène

La douche est fortement conseillée après chaque entraînement ou match. Le port de chaussures type tong est fortement recommandée dans les installations sanitaires. Chaque joueur doit se munir de son propre savon et de sa serviette. Ce règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale ordinaire du AHC le 26 janvier 2021 Article

11 : Informations

Toutes les informations utiles concernant les horaires d’entraînements, les déplacements, les modifications, les plannings vacances, etc., sont communiquées par mail et affichées sur le tableau du club dans le vestiaire. En ce qui concerne les déplacements exceptionnels des réunions d’information auront lieu.

Article 12 : Participation à la vie du Club

Afin que le club puisse fonctionner de manière efficace, l’aide de bénévoles est indispensable. Il n’est pas obligatoire d’être licencié pour participer à la vie du club. Toutefois certaines attributions ou fonctions nécessitent la possession d’une certaine catégorie de licence. La participation à la vie du club (bénévoles) n’appelle à aucune rétribution de la part du club. Conformément à la réglementation en vigueur, tout bénévoles ou encadrant en contact avec des mineurs sera tenu de présenter le bulletin n°3 de son casier judiciaire.

Article 13 : Assurance Le comité directeur s’assurera de souscrire une assurance permettant de couvrir les risques encourus par le Asnières Hockey Club dans sa globalité le tout en conformité avec les règlements et lois en vigueur.

Article 14 : Le Comité Directeur

Article 14.1 : Rôle Le Comité Directeur exerce l’ensemble des attributions que les statuts n’attribuent pas à l’assemblée générale. Il est secondé dans sa tâche par des commissions permanentes et, si nécessaire, par des groupes de travail pour des actions ponctuelles. Le nombre, la composition et la mission des commissions permanentes et groupes de travail ainsi que le mode de désignation de leurs membres sont fixés par le Bureau Directeur.

Article 14.2 : Modalité des élections Les membres du Comité Directeur sont élus pour une durée de quatre (4) ans, par l’assemblée générale au scrutin de liste à un tour. Chaque équipe présente une liste de candidats pour un nombre de postes définis.

Si une seule liste est déclarée recevable :

La liste est soumise à un vote « pour » ou « contre ». Elle se voit attribuer l’intégralité des postes à pourvoir dès lors qu’elle obtient la majorité absolue des suffrages exprimés, c’est-à-dire, dans ce cas de figure, plus de voix « pour » que de voix « contre », les votes « blancs » et « nuls » n’étant pas comptabilisés dans les suffrages exprimés. Ce règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale ordinaire du AHC le 26 janvier 2021 À défaut, le Comité Directeur sortant reste en fonction pour gérer les affaires courantes et organiser une nouvelle élection dans les quinze (15) jours qui suivent.

Si plusieurs listes sont déclarées recevables :

La liste obtenant la majorité relative des voix exprimées, à l’exclusion des votes « blancs » et « nuls » est élue. En cas d’égalité des suffrages, un second vote est organisé.

Article 14.3 : Recevabilité des candidatures

Les candidats doivent se présenter sur des listes comprenant au moins 6 membres. Une même personne ne peut apparaître sur deux listes candidates, sous peine d’irrecevabilité des deux listes concernées. Les listes candidates doivent être reçues ou déposées aux membres du Comité Directeur au moins quinze (15) jours avant la date de l’assemblée générale. Elles sont envoyées par la poste ou par courrier électronique avec accusé de réception à l’attention du comité directeur.

Article 15 : Le Bureau Directeur

Article 15.1 : Election

Une fois élu, le Comité Directeur élit en son sein, pour une durée de quatre (4) ans, au scrutin secret chaque membre du Bureau Directeur. Le Bureau Directeur est composé de 3 membres au minimum et de 8 membres au maximum. Les 3 membres de base sont : ✔ Le (la) président(e)

✔ Le (la) trésorier (ère)

 ✔ Le (la) secrétaire Les 5 autres membres pourront être :

✔ Un ou plusieurs vice-présidents

✔ Un ou des adjoint(s) au trésorier et/ou au secrétaire

✔ Un ou des responsable(s) de la vie du club

✔ D’autres responsables spécifiques (en charge du majeur, du mineur ou d’autres charges)

Le Comité Directeur définira le nombre de postes à pourvoir (de 3 à 8) pour la nouvelle période de quatre (4) ans. Chaque membre est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Il y aura autant de votes que de postes à pourvoir.

Article 15.2 : Le Président

Le président préside les assemblées générales, le Comité Directeur et le Bureau Directeur. Il dirige les travaux du Comité Directeur, du Bureau Directeur et assure le bon fonctionnement de l’Association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il se fait aider dans ses taches par le Bureau Directeur qui le remplace en cas Ce règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale ordinaire du AHC le 26 janvier 2021 d’empêchement. Le président pourra consentir à un membre du Comité Directeur ou à une personne extérieure après accord du Comité Directeur, d’une façon temporaire ou permanente, une délégation de pouvoir ponctuelle pour l’exécution de missions utiles à l’association. En cas de vacance du poste de président, pour quelque cause que ce soit, les fonctions de nouveau président sont exercées provisoirement par un membre du Bureau Directeur. Le président provisoire exercera ses fonctions jusqu’à la prochaine réunion du Comité Directeur qui élira un nouveau Président pour le reste du mandat déjà commencé. Le Comité Directeur peut mettre fin au mandat du Président avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions ci- après :

1. Les deux tiers des membres du Comité Directeur doivent être présents ;

2. La révocation du Président doit être votée à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs ;

3. Lors de la même réunion, le Comité Directeur élit un nouveau président.

Article 15.3 : Le Secrétaire Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre prévu par la Loi et assure l’exécution des formalités prescrites. Il est particulièrement chargé de l’envoi des diverses convocations. Il se fait aider dans ses tâches par un éventuel Secrétaire Adjoint qui le remplace en cas d’empêchement.

Article 15.4 : Le Trésorier Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion de la trésorerie de l’Association sous la surveillance du Président à qui il remet un bilan mensuel de la situation avec analyse. Il effectue tous paiements et perçoit toutes les recettes. Il tient une comptabilité régulière au jour le jour de toutes les opérations et rend compte à l’Assemblée Générale qui statue sur la gestion. Il se fait aider dans l’exécution de ses tâches par un éventuel Trésorier Adjoint qui le remplace en cas d’empêchement.

Article 17 : Les Commissions

Le Comité Directeur sera assisté dans sa tâche par un certain nombre de commissions permanentes qu’il créera et à qui il transmettra une partie de son autorité. Elles se réuniront à chaque fois que cela sera nécessaire et l’approbation de leurs travaux devra être validée par le Bureau Directeur. Chaque réunion pourra faire l’objet d’un compte-rendu de séance transmis au Bureau Directeur. Un règlement spécifique à chaque commission permanente sera établi et annexé au présent règlement intérieur. Hormis la commission de discipline qui a une composition spécifique, chacune des autres commissions sera composée librement mais comportera au minimum un membre du Comité Directeur. Ce règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale ordinaire du AHC le 26 janvier 2021

Article 17.1 : Commission de Discipline La Commission de Discipline est composée au minimum : - Du Président - Du Secrétaire - De trois (3) Membres du Comité Directeur - D’un représentant, prioritairement licencié, de chaque catégorie Un même membre ne pourra représenter que deux (2) catégories ou fonctions au maximum. Ex : Membre du bureau et catégorie U11 ; Catégorie loisir et U13. La commission de discipline est composée au maximum de quatorze (14) membres. Elle statuera sur toute faute commise par un licencié ou un membre de l’association envers un dirigeant, un entraîneur, un bénévole, un responsable d’équipe ou un joueur et ce, pendant les entraînements, les matchs, dans les locaux de la patinoire et/ou à l’extérieur pendant toute la durée de la saison et lors des déplacements. Sont considérées comme fautes graves, les vols, dégâts de matériels, manques de respect envers un autre joueur ou un encadrant, les agressions, violences physiques ainsi que toutes formes de harcèlement, d’intimidation et d’humiliation. L’introduction d’armes et l’utilisation de produits réglementés, illicites (Alcools et drogues...) sont formellement interdits dans l’enceinte de la patinoire ainsi que lors des déplacements. Le Comité Directeur, selon la gravité ou l’urgence de la situation peut prononcer à l’encontre d’un licencié, une exclusion temporaire à titre conservatoire dans l’attente de la saisine de la Commission de Discipline.

Article 17.2 : Commission

Sportive La commission sportive, a en charge de faciliter l’organisation des stages, des tournois et des matches notamment au travers du recrutement de bénévoles. Elle s’assurera la présence autant que nécessaire, de la table de marque, des arbitres, du matériel et de tout ce qui est indispensable au bon déroulement de l’événement. Elle assure avec le support de la commission communication l’information auprès des entraîneurs, des licenciés, des instances et de la FFHG.

Article 17.3 : Commission

Animations La commission animation a en charge chaque fois que possible d’organiser l’ouverture du bar : - Présences de bénévoles - Approvisionnement en boissons et nourriture Elle apporte également son support à la commission sportive dans l’organisation des stages et tournois. Elle établira en début de saison un calendrier des événements qui sera communiqué aux licenciés via la commission communication.

Article 17.4 : Commission Communication

La commission Communication a en charge toute la communication interne et externe du club. Ce règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale ordinaire du AHC le 26 janvier 2021 Elle mettra en forme les messages et affiches à diffuser. Elle tiendra à jour les différents supports comme le site web et fera vivre les différents réseaux sociaux afin que le club ait la meilleure visibilité possible. Elle s’assurera de la bonne communication de tous les sujets, sera force de proposition et sera en relation transversale avec les autres commissions.

Article 17.5 : Commission Réglementaire

La commission réglementaire la veille juridique et réglementaire par tous les moyens possibles. Elle établira notamment des connexions avec la FFHG. Avec le support de la commission communication, elle établira des fascicules simples et didactiques. Elle pourra être saisie par le comité directeur afin de l’aider dans ses délibérations ou ses choix.

Article 17.6 : Commission technique

La commission technique sera organisée et animée par le coordinateur technique, elle se reunira tous les mois. L’échange, l’expérience, le vécu et la solidarité seront les centres d’intérêts. Ainsi, l’objectif est de se rencontrer et exposer différentes problématiques (Gestion de groupe, entraînement, causerie, etc.). Des thèmes précis seront également abordés (Par exemple: organisation défensive et offensive, animation mentale, etc.) La commission technique organise également des réunions pédagogiques sur l’année sportive destinée à l’intégralité des responsables d’équipes du club. Elle a la charge d’assurer la cohérence technique et pédagogique entre les catégories.

Article 17.7 : Commission Partenariats

La commission partenariats aura à cœur de trouver le maximum de partenaires et sponsors. Elle mettra tout en œuvre afin de créer des liens avec des partenaires potentiels. Elle établira avec le support de la commission communication et sur validation du comité directeur un dossier partenaire qui permettra de démarcher librement.

Article 17.7 : Commission Formations et recrutements

La commission formations et recrutements assure le recrutement des joueurs et entraîneurs et effectue le suivi. Elle établit la relation avec les écoles et les associations. Elle a la charge de définir et d’organiser l’accueil et l’intégration des nouveaux licenciés. Enfin elle effectue le suivi de fonctionnement du club et des formations.

Article 18 : Budget

Chaque année, l’association établit un budget pour l’année à venir et les comptes conformément aux demandes de la fédération et de la municipalité. L’exercice comptable débute le 1er mai pour se terminer le 30 avril de l’année suivante. L’assemblée générale doit se tenir dans les 7 mois qui suivent l’arrêt de l’exercice. Ce règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale ordinaire du AHC le 26 janvier 2021 Bureau Directeur

Article 19 : Le règlement sportif

Le règlement sportif, ci-après annexé, fait également partie du règlement intérieur. Chaque début de saison, il fera l’objet d’une mise à jour par le comité directeur et devra être signé par chaque joueur lors de son inscription.

Article 20 : Organigramme

Article 21 : Modifications Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Comité Directeur. Les modifications seront soumises à la prochaine assemblée générale ordinaire pour approbation.

CHARTE

A travers cette charte et par mon comportement, sur et en dehors de la glace, moi, joueur du AHC, m’engage à défendre mon club et à respecter les valeurs suivantes :

1 - Si je veux être respecté, je m’engage dans le respect des règles, des dirigeants, des adversaires, des arbitres, des partenaires, des supporters, et ce, quel que soit le résultat

2 - Je respecte et applique les décisions prises par l’entraîneur et le staff technique

3 - Je participe au maximum des entrainements

4 - Je prends soin du matériel et des locaux mis à disposition

5 - Je porte fièrement les couleurs du club

6 - Je préviens en cas d’absence et pas à la dernière minute

7 - Je montre ma motivation et mon goût de l’effort, en faisant preuve de courage, de combativité et de rigueur afin de me dépasser et de progresser

8 - J’affiche un état d’esprit sportif et collectif, en recherchant la fraternité et la solidarité et en faisant preuve de tolérance

9 - Je fais preuve d’humilité en me remettant en cause perpétuellement, en restant lucide et objectif

10 - Je place mon activité sportive dans des notions de plaisir et convivialité, en faisant en sorte que le hockey reste une fête car il n’est et ne doit rester qu’un jeu

11 - Je m’engage à participer aux diverses manifestations organisées par le AHC qui aident à la pérennisation et au développement du club

12 - Je m’engage à réaliser au moins deux actions par saison, en fonction des besoins du club, déterminés par le Comité Directeur (arbitrage, manifestations, etc.…)

13 - Je m’engage également à bannir la violence et la tricherie, à rester maître de mes actes, à être loyal et fair-play et surtout à montrer l’exemple.

DROIT A L’IMAGE

J'autorise expressément, à titre gratuit, le club d’AHC à reproduire, diffuser, publier et présenter mon image sans limitation de durée, au travers des photographies et des vidéos. Ces photographies et vidéos, réalisées par le AHC, dans le cadre de ses activités, pourront être exploitées sur les supports suivants : brochures, tracts, journaux, affiches du AHC et site Internet de la ville ou du club. Aucune modification ou altération ne pourra être effectuée par le AHC, qui s’engage à ne pas utiliser les photographies à titre commercial.

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